1. Éditeur du site
Le site www.outilsvert.fr est édité par la société POSITEC FRANCE, SARL, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 538 495 045 R.C.S. Versailles.
Siège social : 2 AVENUE DES PRES, 78280 GUYANCOURT
Numéro SIRET : 538 495 045 00030
Code NAF : 46.49Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05538495045

2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Gao Don, Président de la société POSITEC FRANCE.

3. Hébergement
Le site www.outilsvert.fr est hébergé par :
Microsoft Azure
Société par Actions Simplifiée immatriculée sous le numéro 327 733 184
Siège social : 37 quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux

4. Coordonnées de contact
Adresse postale : 6 RUE DE L’EGLISE, 92160 ANTONY
Adresse électronique : [email protected]

5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.outilsvert.fr (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de la société POSITEC FRANCE, sauf mention contraire. Ils sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de POSITEC FRANCE.

6. Responsabilité
L’utilisateur du site www.outilsvert.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en état de fonctionnement.

POSITEC FRANCE ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.

7. Liens hypertextes
Le site www.outilsvert.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, POSITEC FRANCE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

8. Données personnelles
Pour toute information concernant la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.